Mentions légales
Mentions légales
1- Éditeur du site
Scellé-Raton
N° SIREN : 838119675
N° SIRET : 83811967500026
Code APE : 90.03B - Autre création artistique
Siège social : 115 rue de la mirette, 44400 Rezé
courriel : magie@scelle-raton.com
2- DIrecteur de la publication
Au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 : Madame Sarah Müller
courriel : magie@scelle-raton.com
3- Hébergeur du site
Le site www.scelle-raton.com est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/
4- Modalités d'accès au site
Le site www.scelle-raton.com a pour finalité de proposer des créations DIY, des ressources gratuites et des produits créatifs destinés à éveiller curiosité et imagination.
Le site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance technique ou de force majeure.
Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers des contenus externes. Scellé-Raton n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages qu’ils pourraient causer.
5- Responsabilités de l'Éditeur et de l'Utilisateur
Scellé-Raton s’efforce de maintenir les informations du site à jour et exactes, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur pertinence à tout moment.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus du site et de sa navigation sur celui-ci.
Scellé-Raton se réserve le droit de modérer ou de supprimer tout commentaire publié sur le site s’il contient des propos injurieux, offensants ou contraires à la loi.
Les images, descriptions et autres contenus présents sur le site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas des éléments contractuels.
Scellé-Raton ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur lors de l’accès au site scelle-raton.com, notamment en cas de bug, d’incompatibilité, ou de mauvaise utilisation.
6- Clause de propriété intellectuelle
Le site et chacun de ses éléments (y compris, mais sans s’y limiter, les marques, logos, icônes, infographies et photographies) sont protégés par les législations internationales en matière de propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations, icônes et images présentes sur le site scelle-raton.com ont été réalisées par Sarah Müller ou proviennent de banques d’images libres de droit. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent, est strictement interdite sans autorisation expresse.
La marque Scellé-Raton et son logo sont des marques déposées appartenant à Sarah Müller.
Toutes les autres marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
7- Données personnelles et cookies
Pour tout savoir sur la façon dont nous collectons et utilisons vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité (lien vers la politique).
Vous y trouverez toutes les informations nécessaires pour comprendre comment nous protégeons vos informations comme de précieux secrets.
Merci de nous avoir lu, c'est pénible, mais c'est important 🦝